Mentions Légales
Informations de propriété
Le site https://smarted.fr est édité par :
Thomas Bosch
Smarted – SASU au capital social de 2 000 €
SIRET : 90367785400015
N° RCS : Metz B 903 677 854
TVA Intracommunautaire : FR-71903677854
Siège Social : 47 rue des déportes, 57070 METZ, France
Courriel : thomas.bosch@smarted.fr
Le propriétaire du site https://smarted.fr est :
Thomas Bosch
Smarted – SASU au capital social de 2 000 €
SIRET : 90367785400015
N° RCS : Metz B 903 677 854
TVA Intracommunautaire : FR-71903677854
Siège Social : 47 rue des déportes, 57070 METZ, France
Courriel : thomas.bosch@smarted.fr
Thomas Bosch est également le directeur de la publication.
L’hébergeur du site https://smarted.fr est :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias
Suisse
https://www.infomaniak.com/fr
En consultant ces sites vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-dessous.
Smarted se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.
Tous les éléments figurant sur ce site (textes, éléments graphiques ou multimédias) sont la propriété de Smarted ainsi que de leurs auteurs respectifs.
Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne en aucun cas le droit d’effacer, de retirer ou de modifier les mentions de copyright figurant sur les ressources de ce site, ou de modifier les ressources elles-mêmes de ce site.
Toute utilisation ou reproduction d’un quelconque élément du site est strictement interdite.
Smarted engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.
Droits d’auteur
Les données publiées et les marques citées sur le site https://smarted.fr est la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée.
Décharge de responsabilité
Smarted, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication en ligne.
À ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien.
Certaines informations et données disponibles sur le site https://smarted.fr sont produites par des tiers : Smarted s’engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
La teneur de tout retour d’information vers https://smarted.fr sera réputée être non confidentielle et libre de droit.
Sauf accord préalable explicite, Smarted pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.